L’entrée dans le domaine public d’une oeuvre étrangère

Théorie

La réponse théorique est simple, mais la mise en pratique est plus complexe :-)

Deux conditions cumulatives doivent être remplies pour que l’oeuvre provenant d’un pays A soit dans le domaine public dans un pays B :

 L’oeuvre doit être dans le domaine public dans son pays d’origine (pays A)

 Le droit d’auteur du pays B doit appliquer la règle dite "du plus court terme"

Exemple d’application

Prenons l’exemple courant d’un film américain et de sa situation en France.

 L’entrée dans le domaine public de ce film de fait selon la loi américaine du copyright (et celle ci peut parfois réserver de bonnes surprises à l’amateur de domaine public ;-)).

 Le droit français applique la règle du plus court terme.

Donc, le film américain entré dans le domaine public aux USA l’est aussi en France.

Comment savoir ce que disent les autres droits ?

Il convient d’étudier chaque droit national au cas par cas, ce que je ne saurais faire. Mais le site OpenFlix propose un tableau récapitulatif (en anglais) qui semble être tenu à jour.